Texte officiel du décret d’application de la Loi Lecornu de janvier 2018 : issu des 10 propositions du groupe des[…]
Read moreCatégorie : Textes officiels
Regroupe les articles sur les textes officiels
Colloque Santé et Infrasons 16 11 2018 Paris
L’association ADENOS était représentée, par trois de ses membres, au colloque « Santé et Infrasons » organisé à Paris le 16 novembre[…]
Read moreLa fin progressive des enquêtes publiques. LOI n° 2018-727 du 10 août 2018
La loi date du 10 août 2018 ! A titre expérimental ! Généralisable sans doute par la suite ! Enquête[…]
Read moreRefus d’un parc éolien par le préfet de Saône et Loire
Parc éolien de Montmort refusé par le Préfet. Ce n’est pas le Montmort de la Marne mais en Saône et[…]
Read moreÉolien dans les Hauts de France : carte impressionnante
La Région des Hauts de France vient de mettre en ligne un observatoire de l’éolien dans sa région. C’est impressionnant[…]
Read moreProrogation d’un an du Parc de la Butte de Soigny
Un an de plus pour la mise en exploitation du parc de la Butte Soigny, sur le Gault Soigny, Boissy[…]
Read moreRejet Préfet du projet éolien Pleurs Linthelles
En mars 2017, le projet de 9 éoliennes et 3 postes de livraison a été rejeté par le Préfet à[…]
Read moreLe simulacre de démocratie : PPE et Consultation publique
Programmation Pluriannuelle de l’Énergie : Consultation de 400 citoyens choisis au hasard ou parodie ? Mme Jouanneau a tiré au[…]
Read moreSraddet, un nouvel organe de décision ?
Des réunions ont déjà eu lieu… Que doit-on attendre de ce nouveau dispositif ? Remplacera-t-il les communes ou communautés de[…]
Read moreORE : Obligation réelle environnementale
L’obligation réelle environnementale, nouvelle technique civile de préservation de la biodiversité Le 18/10/2016 La loi pour la reconquête de la[…]
Read moreCharge sévère contre l’éolien par la Cour des Comptes 04-2018
Un rapport de la Cour des Comptes le 18 avril 2018 pointe les énergies renouvelables en une charge sévère, vu[…]
Read moreConsultation 2 : Commentaire ADENOS
Autre consultation pour un même thème, toujours modification du droit de l’Environnement, toujours en faveur de la simplification des procédures,[…]
Read moreConsultation Ministère : commentaire d’ADENOS
L’association ADENOS a réagi sur le site du Ministère suite à la consultation curieusement mise dans l’onglet « Prévention des risques ».[…]
Read moreConsultation publique sur l’éolien. Merci d’avoir participé nombreux !
Suite à l’appel de la FED,relayé par ses 1300 associations à leurs adhérents et connaissances, l’Association ADENOS a mis en[…]
Read moreProtection des sites 2016 Code de l’Environnement
Protéger les sites et leurs habitats naturels, c’est dans la loi de 2016 du Code de l’Environnement : il fallait[…]
Read moreCréation Médiateur pour l’Éolien, déclaration de S Lecornu 31 01 2018
http://www.assemblee-nationale.fr/15/cri/2017-2018/20180129.asp#P1174810 Séance du 31 janvier 2018 de l’Assemblée Nationale : Dino Cinieri. Monsieur le ministre, le paysage français est en[…]
Read moreÉolien terrestre simplifié, fin des enquêtes publiques ? AU SECOURS !
Projet de loi fourre-tout, adopté ce jour à l’Assemblée, amendements refusés. Au secours… Fin des recours aux tribunaux administratifs pour[…]
Read more10 propositions de N Hulot / 5mesures du syndicat éolien !
Si on jouait au jeu des 7 erreurs, ce serait drôle ! A comparer 10 propositions Nicolas Hulot avec 5[…]
Read moreÉtat « juge et partie » dans l’autorisation d’exploiter un parc éolien, plaide Maitre Monamy
Grande avancée obtenue par l’avocat de l’association ADENOS au Tribunal Administratif de Limoges, le 28décembre : l’annulation du permis d’exploiter[…]
Read moreLe Gouvernement incite à la Finance Verte (Le Figaro)
En marge du sommet sur le climat qui se tient à Paris, le gouvernement a annoncé des nouvelles mesures visant[…]
Read moreCommission Européenne, aides d’Etat au gros éolien
Aides d’État: la Commission Européenne autorise quatre régimes d’aide visant à produire plus de 7,5 gigawatts d’énergie à partir de[…]
Read moreHulot et Macron reculent sur le nucléaire
Pour justifier ce recul, le Ministre s’est appuyé sur un scénario de RTE – dont le détail n’est pas public[…]
Read moreATTENTION : Groupement Foncier Agricole et éoliennes !
Réponse du Ministère de l’économie, de l’industrie et de l’emploi à M. Pierre André qui attire l’attention de Mme la[…]
Read morePlan climat Nicolas Hulot
Ci dessous le plan climat publié par le ministère de la Transition Énergétique. De grands axes sont dégagés. Pour l’éolien[…]
Read moreLoi protection nature consolidée
Publication ce jour au Journal Officiel de la loi pour la Nature consolidée : Le Décret n°89-805 du 27 octobre[…]
Read moreJournaux habilités à recevoir les annonces officielles
Seulement 3 journaux sont habilités par la Préfecture pour publier les annonces officielles Journaux habilités dans la Marne
Read moreLe bruit des éoliennes peut annuler une vente
Le Bruit des éoliennes annule la vente d’une maison. Cour de Cassation- Rennes – 29 juin 2017. Suite au Projet[…]
Read moreAcadémie des Sciences lance une alerte sur l’éolien
L’Académie des Sciences : des scientifiques se mobilisent. Un groupe de 20 membres se demandent si la question de l’éolien[…]
Read moreS Royal décret : bâtiment et énergie
Ségolène Royal signe un décret avant de partir relatif aux obligations d’amélioration de la performance énergétique dans les bâtiments existants[…]
Read moreAcadémie de Médecine
Source FED : L’Académie de Médecine reconnait enfin un trouble éolien Académie de Médecine
Read more