Un député du Pas de Calais, non inscrit, vient de poser une question écrite au Ministre de la Transition énergétique[…]
Read moreCatégorie : Textes officiels
Regroupe les articles sur les textes officiels
Recours contre deux décrets pro-éoliens par 5 associations 18 01 2019
Plusieurs associations revendiquant « la protection de la nature et de l’environnement » ont déposé des recours devant le Conseil d’Etat lundi[…]
Read moreLe Monde : La Fraude des Mots et l’Énergie
En plus du journal Le Figaro avec plusieurs articles, Le Monde a publié en 2018 un article contre la politique[…]
Read moreVers une hausse de l’électricité en 2019 de 3 à 4%
RTE a annoncé que les tarifs bleus de l’électricité devraient aller vers une hausse du prix de 3 à 4%[…]
Read moreSuppression des enquêtes publiques « Œil du 20h » de Fr2
Le 22 01 2019, France 2 a consacré son émission l »œil du 20h » du JT de 20h à la fin[…]
Read moreAssemblée Nationale : FED invitée à la commission du 17 janvier 2019
Audition de la FED par la commission économique de l’Assemblée Nationale sur les freins à la transition énergétique La FED,[…]
Read moreDéputé Eric Girardin : question écrite sur les éoliennes
Juin 2018 Suite à nos échanges écrits puis oraux, Monsieur le Député Eric Girardin a déposé une question écrite auprès[…]
Read moreDécrets cristallisation éolien 17 juillet 2018 et 1er octobre2018
Des décrets d’application de la loi de janvier 2018 de Lecornu sont parus cet été en pleine période de vacances[…]
Read moreDécret 1er décembre 2018 énergie éolienne
Texte officiel du décret d’application de la Loi Lecornu de janvier 2018 : issu des 10 propositions du groupe des[…]
Read moreColloque Santé et Infrasons 16 11 2018 Paris
L’association ADENOS était représentée, par trois de ses membres, au colloque « Santé et Infrasons » organisé à Paris le 16 novembre[…]
Read moreLa fin progressive des enquêtes publiques. LOI n° 2018-727 du 10 août 2018
La loi date du 10 août 2018 ! A titre expérimental ! Généralisable sans doute par la suite ! Enquête[…]
Read moreRefus d’un parc éolien par le préfet de Saône et Loire
Parc éolien de Montmort refusé par le Préfet. Ce n’est pas le Montmort de la Marne mais en Saône et[…]
Read moreÉolien dans les Hauts de France : carte impressionnante
La Région des Hauts de France vient de mettre en ligne un observatoire de l’éolien dans sa région. C’est impressionnant[…]
Read moreProrogation d’un an du Parc de la Butte de Soigny
Un an de plus pour la mise en exploitation du parc de la Butte Soigny, sur le Gault Soigny, Boissy[…]
Read moreRejet Préfet du projet éolien Pleurs Linthelles
En mars 2017, le projet de 9 éoliennes et 3 postes de livraison a été rejeté par le Préfet à[…]
Read moreLe simulacre de démocratie : PPE et Consultation publique
Programmation Pluriannuelle de l’Énergie : Consultation de 400 citoyens choisis au hasard ou parodie ? Mme Jouanneau a tiré au[…]
Read moreSraddet, un nouvel organe de décision ?
Des réunions ont déjà eu lieu… Que doit-on attendre de ce nouveau dispositif ? Remplacera-t-il les communes ou communautés de[…]
Read moreORE : Obligation réelle environnementale
L’obligation réelle environnementale, nouvelle technique civile de préservation de la biodiversité Le 18/10/2016 La loi pour la reconquête de la[…]
Read moreCharge sévère contre l’éolien par la Cour des Comptes 04-2018
Un rapport de la Cour des Comptes le 18 avril 2018 pointe les énergies renouvelables en une charge sévère, vu[…]
Read moreConsultation 2 : Commentaire ADENOS
Autre consultation pour un même thème, toujours modification du droit de l’Environnement, toujours en faveur de la simplification des procédures,[…]
Read moreConsultation Ministère : commentaire d’ADENOS
L’association ADENOS a réagi sur le site du Ministère suite à la consultation curieusement mise dans l’onglet « Prévention des risques ».[…]
Read moreConsultation publique sur l’éolien. Merci d’avoir participé nombreux !
Suite à l’appel de la FED,relayé par ses 1300 associations à leurs adhérents et connaissances, l’Association ADENOS a mis en[…]
Read moreProtection des sites 2016 Code de l’Environnement
Protéger les sites et leurs habitats naturels, c’est dans la loi de 2016 du Code de l’Environnement : il fallait[…]
Read moreCréation Médiateur pour l’Éolien, déclaration de S Lecornu 31 01 2018
http://www.assemblee-nationale.fr/15/cri/2017-2018/20180129.asp#P1174810 Séance du 31 janvier 2018 de l’Assemblée Nationale : Dino Cinieri. Monsieur le ministre, le paysage français est en[…]
Read moreÉolien terrestre simplifié, fin des enquêtes publiques ? AU SECOURS !
Projet de loi fourre-tout, adopté ce jour à l’Assemblée, amendements refusés. Au secours… Fin des recours aux tribunaux administratifs pour[…]
Read more10 propositions de N Hulot / 5mesures du syndicat éolien !
Si on jouait au jeu des 7 erreurs, ce serait drôle ! A comparer 10 propositions Nicolas Hulot avec 5[…]
Read moreÉtat « juge et partie » dans l’autorisation d’exploiter un parc éolien, plaide Maitre Monamy
Grande avancée obtenue par l’avocat de l’association ADENOS au Tribunal Administratif de Limoges, le 28décembre : l’annulation du permis d’exploiter[…]
Read moreLe Gouvernement incite à la Finance Verte (Le Figaro)
En marge du sommet sur le climat qui se tient à Paris, le gouvernement a annoncé des nouvelles mesures visant[…]
Read moreCommission Européenne, aides d’Etat au gros éolien
Aides d’État: la Commission Européenne autorise quatre régimes d’aide visant à produire plus de 7,5 gigawatts d’énergie à partir de[…]
Read moreHulot et Macron reculent sur le nucléaire
Pour justifier ce recul, le Ministre s’est appuyé sur un scénario de RTE – dont le détail n’est pas public[…]
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