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Association Adenos

Association de Défense de l'Environnement du Nord Ouest Sézannais

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Association Adenos

Catégorie : Textes officiels

Regroupe les articles sur les textes officiels

Dossier Méthaniseur Les Essarts lès Sézanne sur le site de la préfecture

01/12/2020 Administrateur Méthanisation, Presse, Textes officiels

Voilà, ça y est. Les dés sont lancés. Le dossier est enfin déposé et, comme de bien entendu, à la[…]

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AVIS Consultation publique UNITÉ de MÉTHANISATION Les Essarts lès Sézanne

27/11/2020 Administrateur Méthanisation, Presse, Textes officiels

Affiche jaune à la porte de la mairie ! marne.gouv.fr Voyons-la de plus près : Les services de l’État dans[…]

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L’Electricité verte est opaque

18/11/2019 Administrateur Méthanisation, Presse, Textes officiels

Nouvel article de Contrepoints, 11 2019, par Michel Gay Une fois de plus le problème de l’opacité des informations financières[…]

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Rapport Commission de l’Assemblée Nationale ???

04/11/2019 Administrateur Méthanisation, Presse, Textes officiels

On attend toujours le rapport de la commission d’enquête 2019, présidée par Julien Aubert du printemps dernier et dont les[…]

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Pour « sauver la planète », l’industrie tue les campagnes

02/11/2019 Administrateur Méthanisation, Presse, Textes officiels

Le journal Reporterre publie ce 30 10 2019 un témoignage poignant sur le calvaire d’une riveraine confrontée aux nouvelles nuisances[…]

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Rapport ANSES 2015 Bruit et éoliennes

23/09/2019 Administrateur Presse, Textes officiels

Dès l’année 2015, l’ANSES a incité à la prudence sur la santé des riverains quant au risque que fait courir[…]

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Question écrite Assemblée Nationale avril 2019

21/04/2019 Administrateur Textes officiels

Un député du Pas de Calais, non inscrit, vient de poser une question écrite au Ministre de la Transition énergétique[…]

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Recours contre deux décrets pro-éoliens par 5 associations 18 01 2019

28/02/2019 Administrateur Textes officiels

Plusieurs associations revendiquant « la protection de la nature et de l’environnement » ont déposé des recours devant le Conseil d’Etat lundi[…]

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Le Monde : La Fraude des Mots et l’Énergie

04/02/2019 Administrateur Presse, Textes officiels

En plus du journal Le Figaro avec plusieurs articles, Le Monde a publié en 2018 un article contre la politique[…]

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Vers une hausse de l’électricité en 2019 de 3 à 4%

23/01/2019 Administrateur Presse, Textes officiels

RTE a annoncé que les tarifs bleus de l’électricité devraient aller vers une hausse du prix de 3 à 4%[…]

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Suppression des enquêtes publiques « Œil du 20h » de Fr2

23/01/2019 Administrateur Presse, Textes officiels

Le 22 01 2019, France 2 a consacré son émission l »œil du 20h » du JT de 20h à la fin[…]

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Assemblée Nationale : FED invitée à la commission du 17 janvier 2019

21/01/2019 Administrateur Presse, Textes officiels

Audition de la FED par la commission économique de l’Assemblée Nationale sur les freins à la transition énergétique La FED,[…]

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Député Eric Girardin : question écrite sur les éoliennes

21/01/2019 Administrateur Textes officiels

Juin 2018 Suite à nos échanges écrits puis oraux, Monsieur le Député Eric Girardin a déposé une question écrite auprès[…]

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Décrets cristallisation éolien 17 juillet 2018 et 1er octobre2018

11/01/2019 Administrateur Textes officiels

Des décrets d’application de la loi de janvier 2018 de Lecornu sont parus cet été en pleine période de vacances[…]

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Décret 1er décembre 2018 énergie éolienne

16/12/2018 Administrateur Textes officiels

Texte officiel du décret d’application de la Loi Lecornu de janvier 2018 :  issu des 10 propositions du groupe des[…]

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Colloque Santé et Infrasons 16 11 2018 Paris

18/11/2018 Administrateur Textes officiels

L’association ADENOS était représentée, par trois de ses membres, au colloque « Santé et Infrasons » organisé à Paris le 16 novembre[…]

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La fin progressive des enquêtes publiques. LOI n° 2018-727 du 10 août 2018

23/09/2018 Administrateur Textes officiels

La loi date du 10 août 2018 ! A titre expérimental ! Généralisable sans doute par la suite ! Enquête[…]

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Refus d’un parc éolien par le préfet de Saône et Loire

22/08/2018 Administrateur Textes officiels

Parc éolien de Montmort refusé par le Préfet. Ce n’est pas le Montmort de la Marne mais en Saône et[…]

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Éolien dans les Hauts de France : carte impressionnante

03/07/2018 Administrateur Presse, Textes officiels

La Région des Hauts de France vient de mettre en ligne un observatoire de l’éolien dans sa région. C’est impressionnant[…]

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Prorogation d’un an du Parc de la Butte de Soigny

26/06/2018 Administrateur Textes officiels

Un an de plus pour la mise en exploitation du parc de la Butte Soigny, sur le Gault Soigny, Boissy[…]

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Rejet Préfet du projet éolien Pleurs Linthelles

26/06/2018 Administrateur Textes officiels

En mars 2017, le projet de 9 éoliennes et 3 postes de livraison a été rejeté par le Préfet à[…]

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Le simulacre de démocratie : PPE et Consultation publique

18/06/2018 Administrateur Presse, Textes officiels

Programmation Pluriannuelle de l’Énergie : Consultation de 400 citoyens choisis au hasard ou parodie ? Mme Jouanneau a tiré au[…]

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Sraddet, un nouvel organe de décision ?

29/05/2018 Administrateur Presse, Textes officiels

Des réunions ont déjà eu lieu… Que doit-on attendre de ce nouveau dispositif ? Remplacera-t-il les communes ou communautés de[…]

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ORE : Obligation réelle environnementale

29/05/2018 Administrateur Presse, Textes officiels

L’obligation réelle environnementale, nouvelle technique civile de préservation de la biodiversité Le 18/10/2016 La loi pour la reconquête de la[…]

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Charge sévère contre l’éolien par la Cour des Comptes 04-2018

20/04/2018 Administrateur Presse, Textes officiels

Un rapport de la Cour des Comptes le 18 avril 2018 pointe les énergies renouvelables en une charge sévère, vu[…]

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Consultation 2 : Commentaire ADENOS

01/04/2018 Administrateur Textes officiels

Autre consultation pour un même thème, toujours modification du droit de l’Environnement, toujours en faveur de la simplification des procédures,[…]

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Consultation Ministère : commentaire d’ADENOS

22/03/2018 Administrateur Textes officiels

L’association ADENOS a réagi sur le site du Ministère suite à la consultation curieusement mise dans l’onglet « Prévention des risques ».[…]

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Consultation publique sur l’éolien. Merci d’avoir participé nombreux !

28/02/2018 Administrateur Presse, Textes officiels

Suite à l’appel de la FED,relayé par ses 1300 associations à leurs adhérents et connaissances, l’Association ADENOS a mis en[…]

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Protection des sites 2016 Code de l’Environnement

22/02/2018 Administrateur Textes officiels

Protéger les sites et leurs habitats naturels, c’est dans la loi de 2016 du Code de l’Environnement : il fallait[…]

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Création Médiateur pour l’Éolien, déclaration de S Lecornu 31 01 2018

01/02/2018 Administrateur Textes officiels

http://www.assemblee-nationale.fr/15/cri/2017-2018/20180129.asp#P1174810 Séance du 31 janvier 2018 de l’Assemblée Nationale : Dino Cinieri. Monsieur le ministre, le paysage français est en[…]

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Éolien terrestre simplifié, fin des enquêtes publiques ? AU SECOURS !

26/01/2018 Administrateur Presse, Textes officiels

Projet de loi fourre-tout, adopté ce jour à l’Assemblée, amendements refusés. Au secours… Fin des recours aux tribunaux administratifs pour[…]

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10 propositions de N Hulot / 5mesures du syndicat éolien !

21/01/2018 Administrateur Textes officiels

Si on jouait au jeu des 7 erreurs, ce serait drôle ! A comparer 10 propositions Nicolas Hulot avec 5[…]

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État « juge et partie » dans l’autorisation d’exploiter un parc éolien, plaide Maitre Monamy

05/01/2018 Administrateur Textes officiels

Grande avancée obtenue par l’avocat de l’association ADENOS au Tribunal Administratif de Limoges, le 28décembre : l’annulation du permis d’exploiter[…]

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Le Gouvernement incite à la Finance Verte (Le Figaro)

12/12/2017 Administrateur Presse, Textes officiels

En marge du sommet sur le climat qui se tient à Paris, le gouvernement a annoncé des nouvelles mesures visant[…]

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Commission Européenne, aides d’Etat au gros éolien

29/11/2017 Administrateur Presse, Textes officiels

Aides d’État: la Commission Européenne autorise quatre régimes d’aide visant à produire plus de 7,5 gigawatts d’énergie à partir de[…]

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Hulot et Macron reculent sur le nucléaire

10/11/2017 Administrateur Presse, Textes officiels

Pour justifier ce recul, le Ministre s’est appuyé sur un scénario de RTE – dont le détail n’est pas public[…]

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ATTENTION : Groupement Foncier Agricole et éoliennes !

05/10/2017 Administrateur Textes officiels

Réponse du Ministère de l’économie, de l’industrie et de l’emploi à M. Pierre André qui attire l’attention de Mme la[…]

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Plan climat Nicolas Hulot

05/10/2017 Administrateur Textes officiels

Ci dessous le plan climat publié par le ministère de la Transition Énergétique. De grands axes sont dégagés. Pour l’éolien[…]

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Loi protection nature consolidée

30/08/2017 Administrateur Textes officiels

Publication ce jour au Journal Officiel de la loi pour la Nature consolidée : Le Décret n°89-805 du 27 octobre[…]

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Journaux habilités à recevoir les annonces officielles

29/08/2017 Administrateur Textes officiels

Seulement 3 journaux sont habilités par la Préfecture pour publier les annonces officielles Journaux habilités dans la Marne

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Le bruit des éoliennes peut annuler une vente

09/07/2017 Administrateur Presse, Textes officiels

Le Bruit des éoliennes annule la vente d’une maison. Cour de Cassation- Rennes – 29 juin 2017. Suite au Projet[…]

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Académie des Sciences lance une alerte sur l’éolien

02/05/2017 Administrateur Textes officiels

L’Académie des Sciences : des scientifiques se mobilisent. Un groupe de 20 membres se demandent si la question de l’éolien[…]

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S Royal décret : bâtiment et énergie

02/05/2017 Administrateur Textes officiels

Ségolène Royal signe un décret avant de partir relatif aux obligations d’amélioration de la performance énergétique dans les bâtiments existants[…]

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Académie de Médecine

02/05/2017 Administrateur Textes officiels

Source FED : L’Académie de Médecine reconnait enfin un trouble éolien Académie de Médecine

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Rémunération et obligation d’achat

02/04/2017 Administrateur Textes officiels

Bénéfice obligation achat

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Information et participation du public

02/04/2017 Administrateur Textes officiels

Journal officiel du 27 avril 2017 : Précisions sur les modalités de participation publique Participation publique

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Parc éolien Pleurs Linthelles Rejet

02/03/2017 Administrateur Presse, Textes officiels

Autorisation Unique Parc éolien Pleurs Linthelles rejeté 2 mars 2017 par la Préfecture de la Marne. Arrêté rejet Préfet

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Liste des commissaires enquêteurs de la Marne 2017

19/02/2017 Administrateur Textes officiels

La liste des commissaires enquêteurs pour l’année 2017 dans la Marne Liste

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SAGE des deux Morin

21/10/2016 Administrateur Textes officiels

Création du SAGE, schéma d’Aménagement et de Gestion des eaux des Deux Morin qui prennent naissance près de chez nous,[…]

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Charleville : Parc de la Butte Soigny 2015

19/09/2015 Administrateur Textes officiels

Autorisation unique et Enquête publique du parc de la Butte Soigny à Charleville Dossier ICPE Préfecture

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  • Dossier Méthaniseur Les Essarts lès Sézanne sur le site de la préfecture 01/12/2020
  • Méthaniseur aux Essarts lès Sézanne : Réalité ? Suite… 29/11/2020
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